Organisation

STATUTS

Adoptés par l’Assemblée Générale Ordinaire Élective du 23 Janvier 2016

Titre I : définition, siège et objectifs

Titre II : Adhésion, droits et obligations des adhérents

Titre III : Organes, Composition et Structures

Titre IV : Tenues des réunions des organes et leurs prérogatives

Titre V : Dispositions Disciplinaires

Titre VI : Ressources Financières

Titre VII : Dispositions Finales

Le Secrétariat Général

 

REGLEMENT INTERIEUR

CHAPITRE I : DISPOSITIONS GENERALES

CHAPITRE II : DISPOSITIONS ORGANIQUES

CHAPITRE III : DU FONCTIONNEMENT

CHAPITRE III-I : LES REUNIONS

CHAPITRE III-II : L’ASSEMBLEE GENERALE ELECTIVE LOCALE

CHAPITRE IV : ABSENCE, DEMISSION, DECES, RENOUVELLEMENT, VACANCE

CHAPITRE V : DISCIPLINE

CHAPITRE V-I : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DES CHAMBRES DE DISCIPLINE

CHAPITRE V-II : DEROULEMENT DE L’ACTION DISCIPLINAIRE

CHAPITRE VI : INFORMATION

CHAPITRE VII : LES FINANCES

CHAPITRE VII-II : BUDGET DU SYNDICAT ET BIENS DU SYNDICAT

CHAPITRE VIII : PATRIMOINE DU SYNDICAT

ANNEXE